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text: Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet christian-leyreloup.fr. Le site Internet https://christian-leyreloup.fr est un service de : L’entreprise individuelle Christian Leyreloup Située 281 Chemin du Bouquier 84330 Caromb, France Adresse URL du site : https://christian-leyreloup.fr E-mail : contact@christian-leyreloup.fr Numéro de téléphone : 0689624373 Le site Internet christian-leyreloup.fr commercialise les produits suivants : Tirages originaux et fichiers images téléchargeables. Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente. Article 1 – Principes Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes directes ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessibles sur le site internet denise-sarlin.fr et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le vendeur et l’acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France. Les présentes conditions générales de vente sont valables jusqu’au 31 décembre 2020. Article 2 – Contenu Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l’acheteur, à partir du site internet denise-sarlin.fr. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de christian-leyreloup.fr et livrés exclusivement en métropole ou en Corse. Pour toute livraison dans les DOM-TOM ou à l’étranger, il convient d’adresser un message à l’adresse e-mail suivante : contact@christian-leyreloup.fr. Ces achats concernent les produits suivants : Tirages originaux limités à 30 exemplaires maximum tous formats confondus. Fichiers images hautes définitions téléchargeables sous conditions de licences. Article 3 – Informations précontractuelles L’acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du code de la consommation. Sont transmises à l’acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : – les caractéristiques essentielles du bien ; – le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix ; – s’il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles ; – en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s’engage à livrer le bien, quel que soit son prix ; – les informations relatives à l’identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles. Article 4 – La commande L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite du disponible établi par le vendeur. L’acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé. Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive : – après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; – et après encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur peut appeler le numéro de téléphone suivant : 0689624373 (coût d’un appel local), ou envoyer un mail au vendeur à l’adresse mail suivante : contact@christian-leyreloup.fr. Article 5 – Signature électronique La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de l’acheteur : – exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande ; – signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées. En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l’acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur au numéro de téléphone suivant : 0689624373. Article 6 – Confirmation de commande Le vendeur fournit à l’acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique. Article 7 – Preuve de la transaction Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Article 8 – Informations sur les produits Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite du disponible. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Les produits photographique affichés sur l’écran de l’ordinateur du client, ne sont pas contractuels. En effet, étalonné ou non, un écran peut présenter des différences de couleurs et de luminosité qui ne correspondent pas exactement à la réalité du fichier image proposé en tirage original. D’autre part, l’image subira un traitement en laboratoire sous le contrôle du vendeur, qui pourra en décider, selon sa volonté, du chromatisme et de la densité. Article 9 – Prix et facturation Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués NET et en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le vendeur, n’étant pas assujetti à la TVA, celle-ci ne sera pas appliquée. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits. La facturation sera établie par le vendeur sous forme d’une « note d’auteur » établie selon la norme intrinsèque à son statut, et portera la mention : TVA non applicable – article 293 B du CGI. Article 10 – Certificat d’authenticité et signature de l’œuvre (tirages originaux) Le tirage original est livré avec un certificat d’authenticité. Celui-ci indique : la date du tirage le numéro du tirage une vignette représentative de l’œuvre la signature manuscrite de l’auteur En plus du certificat, le tirage comporte la signature manuscrite de l’auteur, ainsi que son numéro d’exemplaire. Ceux-ci seront apposé soit sur la face avant, soit sur la face arrière de l’œuvre . Article 11 – Mode de paiement Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l’acheteur. Pour régler sa commande, l’acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L’acheteur garantit au vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. Le paiement du prix s’effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes : Carte bancaire via Paypal PayPal Article 12 – Disponibilité des produits – Remboursement – Résolution Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d’accueil du site, les délais d’expédition seront, dans la limite du disponible, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d’expédition courent à compter de la date d’enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande. Pour les livraisons des tirages originaux le délai, en France Métropolitaine et en Corse, sera variable de 15 à 60 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où l’acheteur a passé sa commande, afin de laisser le temps au vendeur de contrôler et de signer l’œuvre. l’Expédition se fera selon les modalités suivantes : Colissimo. Au plus tard, le délai sera de 90 jours ouvrables après la conclusion du contrat. Pour les livraisons dans les DOM-TOM ou un autre pays, les modalités de livraison seront précisées à l’acheteur au cas par cas. En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l’acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d’exécuter celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. À défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, l’acheteur pourra librement rompre le contrat. L’acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable. Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, sauf si le professionnel s’est exécuté entre-temps. L’acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais vu ci-dessus constituent pour lui une condition essentielle du contrat. Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le vendeur est tenu de rembourser l’acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. En cas d’indisponibilité du produit commandé, l’acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit. Article 13 – Modalités de livraison La livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien. Les produits commandés sont livrés selon les modalités et le délai précisés ci-dessus. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande, l’acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur. L’acheteur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. Si l’acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délai indiqués. Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, l’acheteur doit alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). L’acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. L’acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l’adresse indiquée dans les mentions légales du site. Si les produits nécessitent d’être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice...). Article 14 – Erreurs de livraison L’acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La réclamation pourra être faite, au choix de l’acheteur : – par téléphone au numéro suivant : 0689624373 ; – par e-mail à l’adresse suivante : contact@christian-leyreloup.fr. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur. À réception de la réclamation, le vendeur attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail à l’acheteur. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante : 281 Chemin du Bouquier, 84330 Caromb. Les frais de retour sont à la charge du vendeur. Article 15 – Garantie des produits 14-1 Garantie légale de conformité Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat, permettant à l’acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation. En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que : – l’acheteur bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; – l’acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-17 du code de la consommation ; – l’acheteur n’a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs (6 mois en cas de biens d’occasion), suivant la délivrance du bien. 15-2 Garantie légales des vices cachés Conformément aux articles 1641 et suivants du code civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l’acheteur de prouver que les vices existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien impropre à l’usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être mise en œuvre dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. L’acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du code civil. Article 16 – Droit de rétractation Application du droit de rétractation Conformément aux dispositions du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’acheteur. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage sécurisé, certificat d’authenticité, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la note d’auteur. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur ce site internet. Dans ce cas, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l’acheteur. Tout autre mode de déclaration de rétractation est accepté. Il doit être dénué d’ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s) et les frais de livraison sont remboursés. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 20 jours, et au plus tard, dans le délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par l’acheteur dans les conditions prévues ci-dessus. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux fichiers images hautes définitions téléchargeables sous conditions de licences. Article 17 – Force majeure Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension. La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients. Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. Article 18 – Propriété intellectuelle Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s’engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Article 19 – Informatiques et Libertés Les données nominatives fournies par l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures. Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet christian-leyreloup.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. L’acheteur dispose d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site christian-leyreloup.fr. Article 20 – Non-validation partielle Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Article 21 – Non-renonciation Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause. Article 22 – Titre En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants. Article 23 – Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Article 24 – Médiation et règlement des litiges L’Acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Les noms, coordonnées et adresse électronique du médiateur sont disponibles ci-dessous : SERVICE DE MEDIATION A LA CONSOMMATION : Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation. En cas d’un litige non résolu entre le professionnel et le consommateur, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation. Avant de saisir le médiateur de la consommation, le consommateur doit déjà avoir tenté de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite ou avoir fait une réclamation selon les termes du contrat conclu avec le professionnel. La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation. Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et selon les textes en vigueur. La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation). POUR SAISIR LE MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION : Si aucun accord avec le professionnel suite à réclamation, Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation (Conditions de recevabilité). Procédure gratuite pour le consommateur. MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr 465 avenue de la Libération 54 000 NANCY mediation@vivons-mieux-ensemble.fr IMPORTANT : Ne jamais envoyer les documents originaux demandés au médiateur de la consommation. Merci d’envoyer des photocopies Ne jamais envoyer les objets défectueux, litigieux ou pour remboursement au médiateur de la consommation Merci de préciser votre numéro de téléphone, votre adresse mail Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Plate-forme européenne de résolution en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR Adresse électronique du professionnel : contact@christian-leyreloup.fr Article 25 – Loi applicable Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Le tribunal compétent est le tribunal judiciaire. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable. Article 26 – Protection des données personnelles Données collectées Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes : – Confirmation de commande : lors d’une finalisation d’une commande par l’utilisateur, ses nom ; prénom ; adresse électronique ; adresse postale ; – Paiement : lors d’un paiement des produits proposés sur le site web, celui-ci n’enregistre aucune donnée financière relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l’utilisateur : celui-ci s’effectuant uniquement par le service de paiement Paypal (www.paypal.com) ; – Cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Utilisation des données personnelles Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif les utilisations suivantes : – possibilité de consulter ces commandes ; – organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement ; – vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ; – mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ; – gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ; Partage des données personnelles avec des tiers Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants : – lorsque l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ; – lorsque le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ; – si la loi l’exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ; – si le site web est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie. Sécurité et confidentialité Le site web met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet. Mise en oeuvre des droits des utilisateurs En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants, qu’ils peuvent exercer en faisant leur demande à l’adresse suivante : contact@denise-sarlin.fr. le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le site web peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude. le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site web sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations. le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au site web de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site web leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web. Evolution de la présente clause Le site web se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le site web s’engage à publier la nouvelle version sur son site. Le site web informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l’utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de demander la suppression de ses données en contactant l’administrateur du site. Annexe : Formulaire de rétractation (à compéter par le consommateur, et à envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception, dans le délai maximum de 14 jours suivant la date de conclusion du contrat de prestation). Formulaire de rétractation À l’attention de : Christian Leyreloup Situé à : 281 Chemin du Bouquier, 84330 Caromb N° de téléphone : 0689624373 Adresse mail : contact@christian-leyreloup.fr Je vous notifie, par la présente, ma rétractation du contrat portant sur....................., commandée le : ......... Prénom et nom du consommateur : ................. Adresse du consommateur : ................. Date : .................. Signature du consommateur Annexe : Code de la Consommation : Article L. 217-4 : “Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.” Article L. 217-5 : “Le bien est conforme au contrat: 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant: – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.” Article L. 217-6 : “Le vendeur n’est pas tenu par les déclarations publiques du producteur ou de son représentant s’il est établi qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître”. Article L. 217-7 : “Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.” Article L. 217-8 : “L’acheteur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis.” Article L. 217-9 : “En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.” Article L. 217-10 : “Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : 1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ; 2° Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.” Article L. 217-11 : L’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts. Article L. 217-12 : “L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.” Article L. 217-13 : « les dispositions de la présente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi. » Article L. 217-14 : « L’action récursoire peur être exercée par le vendeur final à l’encontre des vendeurs ou intermédiaires successifs et du producteur du bien meuble corporel, selon les principes du code civil. Article L. 217-15 : « La garantie commerciale s’entend de tout engagement contractuel d’un professionnel à l’égard du consommateur en vue du remboursement du prix d’achat, du remplacement ou de la réparation du bien ou de la prestation de tout autre service en relation avec le bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien. La garantie commerciale fait l’objet d’un contrat écrit, dont un exemplaire est remis à l’acheteur. Le contrat précise le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant. En outre, il mentionne de façon claire et précise que, indépendamment de la garantie commerciale, le vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-12 et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil. Les dispositions des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-12 et L. 217-16 ainsi que l’article 1641 et le premier alinéa de l’article 1648 du code civil sont intégralement reproduites dans le contrat. En cas de non-respect de ces dispositions, la garantie demeure valable. L’acheteur est en droit de s’en prévaloir. » Article L. 217-16 : “Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.” Code civil Article 1641 : “Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.” Article 1648 : “L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité» apparents. 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source: wikipedia

text: L'appellation d'image numérique désigne toute image (dessin, icône, photographie...) acquise, créée, traitée et stockée sous forme binaire : acquise par des convertisseurs analogique-numérique situés dans des dispositifs comme les scanners, les appareils photo ou les caméscopes numériques, les cartes d’acquisition vidéo (qui numérisent directement une source comme la télévision) créée directement par des programmes informatiques, grâce à une souris, des tablettes graphiques ou par de la modélisation tridimensionnelle (ce que l’on appelle, par abus de langage, les « images de synthèse ») ; traitée grâce à des outils graphiques, de façon à la transformer, à en modifier la taille, les couleurs, d’y ajouter ou d'en supprimer des éléments, d’y appliquer des filtres variés stockée sur un support informatique (clé USB, SSD, disque dur, CD-ROM...). Types d'images Image matricielle (ou image bitmap) Elle est composée d’une matrice (tableau) de points à plusieurs dimensions, chaque dimension représentant une dimension spatiale (hauteur, largeur, profondeur), temporelle (durée) ou autre (par exemple, un niveau de résolution). Images 2D Dans le cas des images à deux dimensions (le plus courant), les points sont appelés pixels. D'un point de vue mathématique, on considère l'image comme une fonction de dans où le couplet d'entrée est considéré comme une position spatiale, le singleton de sortie comme un codage. Ce type d'image s'adapte bien à l'affichage sur écran informatique (lui aussi orienté pixel) ; il est en revanche peu adapté pour l'impression, car la résolution des écrans informatiques, généralement de 72 à 96 ppp (« points par pouce », en anglais dots per inch ou dpi) est bien inférieure à celle atteinte par les imprimantes, au moins 600 ppp aujourd'hui. L'image imprimée, si elle n'a pas une haute résolution, sera donc plus ou moins floue ou laissera apparaître des pixels carrés visibles. Images 2D + t (vidéo), images 3D, images multi-résolution Lorsqu'une image possède une composante temporelle, on parle d'animation. Dans le cas des images à trois dimensions, les points sont appelés des « voxels ». Ils représentent un volume. Ces cas sont une généralisation du cas 2D, la dimension supplémentaire représentant respectivement le temps, une dimension spatiale ou une échelle de résolution. D'un point de vue mathématique, il s'agit d'une fonction de dans . Images stéréoscopiques Il s'agit d'un cas particulier dans lequel on travaille par couples d'images, ces derniers pouvant être de n'importe lequel des types précédents. Il existe un grand nombre de sortes d'images stéréoscopiques, et un encore plus grand nombre de moyens pour les observer en relief, mais le codage recommandé par les organisations internationales de stéréoscopie est désigné comme « jps », c'est-à-dire un format jpg dans lequel les deux vues gauche et droite sont juxtaposées dans un même fichier, le plus souvent × 768, chacune des deux vues étant inscrite dans un rectangle × 768 et, si son rapport largeur/hauteur n'est pas 4/3, chaque vue est complétée dans ce rectangle par deux bandes noires symétriques, soit en haut et en bas, soit à gauche et à droite. Images vectorielles Le principe est de représenter les données de l'image par des formules géométriques qui vont pouvoir être décrites d'un point de vue mathématique. Cela signifie qu'au lieu de mémoriser une mosaïque de points élémentaires, on stocke la succession d'opérations conduisant au tracé. Par exemple, un dessin peut être mémorisé par l'ordinateur comme « une droite tracée entre les points (x1, y1) et (x2, y2) », puis « un cercle tracé de centre (x3, y3) et de rayon 30 de couleur rouge ». L'avantage de ce type d'image est la possibilité de l'agrandir indéfiniment sans perdre la qualité initiale, ainsi qu'un faible encombrement. L'usage de prédilection de ce type d'images concerne les schémas qu'il est possible de générer avec certains logiciels de DAO (Dessin Assisté par Ordinateur) comme AutoCAD ou CATIA. Ce type d'images est aussi utilisé pour les animations Flash, utilisées sur Internet pour la création de bannières publicitaires, l'introduction de sites web, voire des sites web complets. Étant donné que les moyens de visualisation d'images actuels comme les écrans d'ordinateur reposent essentiellement sur des images matricielles, les descriptions vectorielles (Fichiers) doivent préalablement être converties en descriptions matricielles avant d'être affichées comme images. Définition et résolution Les images matricielles sont également définies par leur définition et leur résolution. La définition d'une image est définie par le nombre de points la composant. En image numérique, cela correspond au nombre de pixels qui composent l'image en hauteur (axe vertical) et en largeur (axe horizontal) : 200 pixels par 450 pixels par exemple, abrégé en « 200 × 450 ». La résolution d'une image est définie par un nombre de pixels par unité de longueur de la structure à numériser (classiquement en ppp). Ce paramètre est défini lors de la numérisation (passage de l’image sous forme binaire), et dépend principalement des caractéristiques du matériel utilisé lors de la numérisation. Plus le nombre de pixels par unité de longueur de la structure à numériser est élevé, plus la quantité d'information qui décrit cette structure est importante et plus la résolution est élevée. La résolution d'une image numérique définit le degré de détail de l’image. Ainsi, plus la résolution est élevée, meilleure est la restitution. Cependant, pour une même dimension d'image, plus la résolution est élevée, plus le nombre de pixels composant l'image est grand. Le nombre de pixels est proportionnel au carré de la résolution, étant donné le caractère bidimensionnel de l'image : si la résolution est multipliée par deux, le nombre de pixels est multiplié par quatre. Augmenter la résolution peut entraîner des temps de visualisation et d'impression plus longs, et conduire à une taille trop importante du fichier contenant l'image et à de la place excessive occupée en mémoire. Représentation des couleurs Il existe plusieurs modes de codage informatique des couleurs, le plus utilisé pour le maniement des images est l'espace de couleur rouge, vert, bleu (RVB ou RGB - red green blue). Cet espace est basé sur une synthèse additive des couleurs, c'est-à-dire que le mélange des trois composantes R, V, et B à leur valeur maximum donne du blanc, à l'instar de la lumière. Le mélange de ces trois couleurs à des proportions diverses permet de reproduire à l'écran une part importante du spectre visible, sans avoir à spécifier une multitude de fréquences lumineuses. Il existe d'autres modes de représentation des couleurs : cyan, magenta, jaune, noir (CMJN ou CMYK) utilisé principalement pour l'impression, et basé sur une synthèse soustractive des couleurs ; teinte, saturation, luminance ou valeur (TSL/HSL ou TSV/HSV), où la couleur est codée suivant le cercle des couleurs ; base de couleur optimale YUV, Y représentant la luminance, U et V deux chrominances orthogonales. Les images bitmap en couleurs peuvent être représentées soit par une image dans laquelle la valeur du pixel est une combinaison linéaire des valeurs des trois composantes couleurs, soit par trois images représentant chacune une composante couleur. Dans le premier cas, selon le nombre de bits (unité d’information élémentaire qui peut prendre deux valeurs distinctes) alloués pour le stockage d'une couleur de pixel (nombre appelé profondeur de couleur), on distingue généralement les différents types d'images suivants : Images 24 bits (ou « couleurs vraies ») Le codage de la couleur est réalisé sur trois octets, chaque octet représentant la valeur d'une composante couleur par un entier de 0 à 255. Ces trois valeurs codent généralement la couleur dans l'espace RVB. Le nombre de couleurs différentes pouvant être ainsi représenté est de 256 × 256 × 256 possibilités, soit environ 16,7 millions de couleurs. Comme la différence de nuance entre deux couleurs très proches mais différentes dans ce mode de représentation est quasiment imperceptible pour l'œil humain, on considère commodément que ce système permet une restitution exacte des couleurs, c'est pourquoi on parle de « couleurs vraies ». Les images bitmap basées sur cette représentation peuvent rapidement occuper un espace de stockage considérable, chaque pixel nécessitant trois octets pour coder sa couleur. Images à palettes, images en 256 couleurs (8 bits) Pour réduire la place occupée par l'information de couleur, on utilise une palette de couleurs « attachée » à l'image. On parle alors de couleurs indexées : la valeur associée à un pixel ne véhicule plus la couleur effective du pixel, mais renvoie à l'entrée correspondant à cette valeur dans une table (ou palette) de couleurs appelée look-up table ou LUT en anglais, dans laquelle on dispose de la représentation complète de la couleur considérée. Selon le nombre de couleurs présentes dans l'image, on peut ainsi gagner une place non négligeable : on considère en pratique que 256 couleurs parmi les 16 millions de couleurs 24 bits sont suffisantes. Pour les coder, on aura donc une palette occupant 24 bits × 256 entrées, soit 3 × 256 octets, et les pixels de l'image seront associés à des index codés sur un octet. L'occupation d'une telle image est donc de 1 octet par pixel plus la LUT, ce qui représente un peu plus du tiers de la place occupée par une image en couleurs 24 bits (plus l'image contient de pixels, plus le gain de place est important, la limite étant le tiers de la place occupée par l'image en couleurs vraies). Une autre méthode existante consiste à se passer de palette, et de coder directement les trois couleurs en utilisant un octet : chaque composante couleur est codée sur deux bits, le bit restant peut servir soit à gérer plus de couleurs sur une des composantes, soit à gérer la transparence du pixel. Avec cette méthode, on obtient des images bitmap avec un codage couleur effectivement limité à 8 bits, bien que la plage des couleurs possibles soit très réduite par rapport à celle qu'offre la méthode utilisant une palette. Dans le cas des images en couleurs indexées, il est possible de spécifier que les pixels utilisant une des couleurs de la palette ne soient pas affichés lors de la lecture des données de l'image. Cette propriété de transparence est très utilisée (et utile) pour les images des pages web, afin que la couleur de fond de l'image n'empêche pas la visualisation de l'arrière-plan de la page. Images en teintes (ou niveaux) de gris On ne code ici plus que le niveau de l'intensité lumineuse, généralement sur un octet (256 valeurs). Par convention, la valeur zéro représente le noir (intensité lumineuse nulle) et la valeur 255 le blanc (intensité lumineuse maximale) : Ce procédé est fréquemment utilisé pour reproduire des photos en noir et blanc ou du texte dans certaines conditions (avec utilisation d'un filtre pour adoucir les contours afin d'obtenir des caractères plus lisses). Ce codage de la simple intensité lumineuse est également utilisé pour le codage d'images couleurs : l'image est représentée par trois images d'intensité lumineuses, chacune se situant dans une composante distincte de l'espace colorimétrique (par exemple, intensité de rouge, de vert et de bleu). Images avec gestion de la translucidité On peut attribuer à une image un canal supplémentaire, appelé canal alpha, qui définit le degré de transparence de l'image. Il s'agit d'un canal similaire aux canaux traditionnels définissant les composantes de couleur, codé sur un nombre fixe de bits par pixel (en général 8 ou 16). On échelonne ainsi linéairement la translucidité d'un pixel, de l'opacité complète à la transparence. Autres formats D'autres formats originaux furent utilisés : Le mode HAM sur Amiga est un format célèbre pour son codage assez spécial des couleurs. En effet, la couleur d'un pixel était décrite à l'aide de celle du pixel immédiatement à sa gauche dont une des composantes de couleur était modifiée ou bien tirée d'une palette de 16 couleurs. Le mode Halfbrite, toujours sur Amiga, permettait de contourner la limitation des palettes Amiga à 32 couleurs. 32 autres couleurs étaient déduites des premières en diminuant leur intensité de moitié. Formats d'image Définition Un format d'image est une représentation informatique de l'image, associée à des informations sur la façon dont l'image est codée et fournissant éventuellement des indications sur la manière de la décoder et de la manipuler. Structuration, utilisation de métadonnées La plupart des formats sont composés d'un en-tête contenant des attributs (dimensions de l'image, type de codage, LUT, etc.), suivi des données (l'image proprement dite). La structuration des attributs et des données diffère pour chaque format d'image. De plus, les formats actuels intègrent souvent une zone de métadonnées (metadata en anglais) servant à préciser les informations concernant l'image comme : la date, l'heure et le lieu de la prise de vue, les caractéristiques physiques de la photographie (sensibilité ISO, vitesse d'obturation, usage du flash...) Ces métadonnées sont par exemple largement utilisées dans le format Exif (extension du format JPEG), qui est le format le plus utilisé dans les appareils photo numériques. Précautions à prendre Quelques précautions à prendre concernant les formats d'images : les formats dits « propriétaires », peuvent différer selon le logiciel qui les manipule. De plus, leur pérennité n'est pas garantie : réaliser de nouveaux programmes pour les lire peut s'avérer difficile (surtout si leurs spécifications n'ont pas été rendues publiques), cela peut même s'avérer illégal si les algorithmes utilisés sont protégés par des brevets ; il faut prêter attention aux différentes versions que peut recouvrir un format particulier, notamment pour le format TIFF qui varie selon les versions ; certaines d’entre elles ne sont pas reconnues par certains logiciels. Tableau comparatif Formats propriétaires Le format TIFF est considéré comme un format propriétaire, le brevet étant contrôlé par la firme Aldus qui a fusionné avec Adobe en 1994. Dans le passé, le format GIF était soumis au brevet Unisys contrôlé par la société CompuServe, c'était donc un format propriétaire. Mais les brevets d'Unisys sont arrivés à expiration. Ce format est donc devenu depuis un format libre de droits. Image numérique et droits d'auteur Pour tenter de faire respecter le droit d'auteur (en France) et le copyright (dans presque tous les autres pays), il existe des techniques de marquage numérique d'une image. Ces techniques, que l'on nomme empreinte, sont de plus en plus utilisées. L'empreinte est supposée conserver une preuve de l'origine de l'image, sous la forme d'une signature visible ou invisible, qui doit résister aux traitements susceptibles d'être appliqués à l'image. Ce « tatouage » peut se faire selon deux méthodes, généralement désignées par le même terme de filigrane. Protection par signature visible Cette technique consiste à intégrer une indication sur l'image, par exemple l'organisme ou l'auteur à qui appartient l'image, afin de dissuader les pirates de s’en servir. L'inconvénient de cette méthode est qu'il est très facile d'éliminer ce type de tatouage avec un outil de traitement d'images, puisque le tatouage est visible. Protection par tatouage invisible Cette technique consiste à cacher le tatouage dans les données de l'image. Cette approche a l'avantage de ne pas gêner la lecture de l'image par le simple spectateur tout en permettant une facile identification. L'auteur en tire un avantage complémentaire : l'éventuel pirate inattentif ne sera pas tenté de retirer ou modifier la signature ; le pirate plus volontaire verra son activité illégale rendue un peu plus difficile ou facilement prouvable (par la seule présence du tatouage). Notes et références Voir aussi Articles connexes Liens externes


Mme Maud Olivier. Il acte clairement que les violences faites aux femmes ne sont pas les conséquences d’une dispute entre deux adultes qui dégénère, mais celles d’une violence systémique contre les femmes parce qu’elles sont des femmes. Et nous inscrivons dans la loi que tuer, frapper quelqu’un en raison de son sexe est une circonstance aggravante.


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text: Règlement sur l'assistance technique DORS/86-475 - Table des matières DORS/86-475 Règlement sur l'assistance technique (DORS/86-475) HTMLTexte complet : Règlement sur l'assistance technique (Boutons d'accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur l'assistance technique [26 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur l'assistance technique [227 KB] PARTIE IICoopérants (suite) 7 L'ACDI peut retenir les services d'un employé d'un gouvernement d'une province à titre de coopérant et verser à ce gouvernement un montant équivalent au salaire et aux avantages sociaux de cet employé, de même que les montants autorisés conformément à l'article 9. 8 L'ACDI peut conclure un contrat avec tout individu autre que ceux visés aux articles 6 et 7 ou avec son employeur, pour obtenir les services de cet individu à titre de coopérant, et verser à cet individu ou à son employeur des honoraires de base, de même que les montants autorisés conformément à l'article 9. 9 (1) L'ACDI peut défrayer les dépenses et le coût des avantages suivants à l'égard des coopérants visés aux articles 7 ou 8, et de leurs personnes à charge : a) une indemnité de service à l'étranger jusqu'à concurrence des indemnités auxquelles ont droit les fonctionnaires selon les Directives sur le service extérieur ; b) dans les cas où l'employeur n'a pas versé de contribution à un ou plusieurs régimes d'épargne retraite, 50 pour cent de la contribution annuelle du coopérant à ce ou à ces régimes, jusqu'à concurrence de sept pour cent des honoraires de base visés à l'article 8; c) une indemnité couvrant 50 % des primes d'un régime de base d'assurance accident-maladie et 100 % des frais supplémentaires pour conditions exceptionnelles touchant la santé ou la sécurité dans le pays d'affectation; d) une indemnité d'études aux niveaux primaire et secondaire pour les enfants qui sont des personnes à la charge du coopérant, jusqu'à concurrence des indemnités auxquelles ont droit les fonctionnaires selon les Directives sur le service extérieur ; e) les indemnités et dépenses de voyage, de subsistance et de déménagement jusqu'à concurrence des indemnités et dépenses auxquelles ont droit les fonctionnaires selon les Directives sur le service extérieur ; f) lorsque le pays bénéficiaire ne fournit pas de logement convenable, une indemnité couvrant les frais du logement que loue le coopérant dans ce pays, l'indemnité étant réduite de toute somme reçue directement du pays bénéficiaire à cet égard; g) une indemnité couvrant le coût mensuel des services publics domestiques du logement loué excédant le coût mensuel moyen des services publics à Ottawa, pour la durée de son affectation à l'étranger en tant que coopérant; h) une indemnité couvrant le coût des examens médicaux et des vaccins recommandés par le ministère de la Santé pour les personnes affectées à l'étranger; i) une indemnité couvrant les coûts des moyens de transport à la mission jusqu'à concurrence des indemnités et dépenses auxquelles ont droit les fonctionnaires selon les Directives sur le service extérieur ; j) toute autre dépense réelle et raisonnable de nature exceptionnelle découlant de l'affectation du coopérant à l'étranger. (2) Les montants versés en vertu de l'alinéa 9(1)j) devront faire l'objet d'un rapport annuel au secrétariat du Conseil du Trésor. (3) L'ACDI verse, à l'égard de l'enfant du coopérant, y compris l'enfant adopté légalement ou de fait par lui, ou l'enfant de son époux ou conjoint de fait qui est âgé de moins de 21 ans et qui ne réside pas ordinairement avec le coopérant ou avec le coopérant et son époux ou conjoint de fait, une indemnité de voyage pour réunion de famille jusqu'à concurrence des indemnités auxquelles ont droit les fonctionnaires selon les Directives sur le service extérieur . (4) Il est entendu que les conditions applicables au versement ou au remboursement à des fonctionnaires des indemnités et de dépenses selon les Directives sur le service extérieur s'appliquent également au versement ou au remboursement à des coopérants de ces mêmes indemnités et dépenses en vertu du présent article. DORS/2003-415, art. 5 10 L'ACDI peut autoriser, à l'égard de tout coopérant autre que celui visé à l'article 6 : a) le paiement d'une avance d'honoraires au coopérant en prévision de son affectation à l'étranger jusqu'à concurrence du montant approuvé par le Conseil du Trésor; b) le paiement d'avance comptable au coopérant pour les dépenses visées aux alinéas 9(1)c), d), e), f) et i).


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text: Préparation de la recette : Gratter les moules et bien les nettoyer. Hacher l'oignon. Dans une grande cocotte, mettre un petit morceau de beurre et faire blondir l'oignon haché. Ajouter les moules dans la cocotte sur feu fort et les remuer énergiquement jusqu'à ce qu'elles s'ouvrent. Ajouter la bière sur les moules. Bien remuer, saler peu, poivrer suffisamment. Ajouter une feuille de laurier et une branche de thym. Réduire le feu et ajouter la crème fraîche. Laisser quelques minutes sur feu doux en remuant bien sans faire bouillir la crème. Servir bien chaud, accompagné de riz ou de frites ! Remarques : La recette ressemble à celle des moules marinières mais la cuisson avec la bière donne une sauce moins acide qu'avec le vin blanc. Conseil vin : Vin blanc type muscadet ou tout simplement... une bière blonde légère !