Le droit classique de la propriété intellectuelle considère souvent que les expressions culturelles traditionnelles appartiennent au domaine public (voir “Archives et musées – Équilibre entre protection et conservation du patrimoine culturel”, Magazine de l’OMPI n 5/2005).
Le droit classique de la propriété intellectuelle considère souvent que les expressions culturelles traditionnelles appartiennent au domaine public (voir “Archives et musées – Équilibre entre protection et conservation du patrimoine culturel”, Magazine de l’OMPI n 5/2005). Des intérêts plus larges peuvent toutefois y être encore attachés, par exemple dans le cas d’un chant traditionnel, et donc imposer certaines précautions.